home Biens concernés | Ouvrages d’infrastructure de transport, ouvrages de réseaux et leurs équipements, ouvrages de génie civil. |
description Document à fournir | Liste des ouvrages concernés, plans à jour et date des différents composants, programme de travaux, rapports déjà réalisés, destination des ouvrages (actuelle et passée). |
task_alt Durée de validité | A réaliser pour chaque nouveau programme de travaux. |
Le diagnostic de repérage amiante et des HAP sur les enrobés routiers, a pour objectif d’identifier les matériaux et produits contenant de l’amiante et d’analyser la teneur de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) des enrobés routiers susceptibles d’être affectés directement ou indirectement par les travaux définis par le donneur d’ordre.
Notre mission est aussi de compléter ou constituer les documents de traçabilité et de cartographie relatifs aux ouvrages concernés (cartographie en ligne de réseaux de voirie ayant déjà fait l’objet de repérage).
Les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) sont des molécules qui se forment lors de la combustion incomplète de matières organiques telles que le charbon, le pétrole, le bois et les déchets. Dans le contexte des enrobés bitumineux, les HAP peuvent provenir de la présence de goudron dans le liant, ou de dérivés houillers dans certains liants d’enduisage ou de couche d’accrochage. Depuis 1993, les goudrons ne sont plus utilisés, et depuis 2005, les dérivés houillers ont également été abandonnés.
Les HAP sont des molécules toxiques classées CMR (cancérogène, mutagène, et reprotoxique).
Les travailleurs en contact avec des HAP peuvent être exposés à des risques pour leur santé en raison de l'inhalation de poussières contenant ces substances toxiques.
De plus, les HAP présents dans les enrobés bitumineux peuvent rendre le recyclage plus complexe, en raison des restrictions environnementales et des réglementations concernant la manipulation et l'élimination des substances dangereuses. La présence de HAP peut affecter la qualité du matériau recyclé, limitant ainsi sa réutilisation en recyclage. La connaissance de la teneur en HAP est nécessaire pour déterminer la possibilité de recyclage des enrobés.
En cas de présence avérée d'amiante dans une couche d’enrobé, un traitement spécifique des déchets amiantés est nécessaire. Les enrobés contenant de l'amiante ne peuvent pas être recyclés et doivent être orientés vers des installations de stockage de déchets dangereux (ISDD).
La réglementation définit des seuils de teneurs en HAP pour le recyclage des enrobés et leur élimination dans les installations de stockage.
La Directive 2003/33/CE et l’Annexe III de la Directive 2008/98/CE établissent les types d'installations de stockage en fonction du niveau de dangerosité des déchets.
Les seuils de teneurs en HAP déterminent le type de recyclage ou de stockage approprié :
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Nos diagnostiqueurs interviennent sur les départements Pyrénées-Atlantiques (64), Hautes-Pyrénées (65), Landes (40), Gers (32), Gironde (33), Lot-et-Garonne (47), Dordogne (24), Indre-et-Loire (37), Charente-Maritime (17), Charente (16), Loire-Atlantique (44), Haute-Garonne (31), Ariège (09), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82), Aude (11).